J.O. Numéro 191 du 17 Août 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13917

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Arrêté du 29 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR : DEFE0201975A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 29 juillet 2002, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

1. A compter du 10 septembre 2002

Pour le directeur du service de santé en région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine) :
Remplacer : « commandant Riffaud (Jean-Pierre), hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, à Brest (Finistère) », par : « lieutenant Gibert (Chantal), hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, à Brest (Finistère) ».

2. A compter du 1er octobre 2002

Pour le directeur des approvisionnements et établissements centraux du service de santé des armées, à Orléans (Loiret) :
Remplacer : « capitaine Fleury (Pascal), établissement central de ravitaillement sanitaire, à Marolles - Vitry-le-François (Marne), par : « adjudant-chef Sauveterre (Bernadette), établissement central de ravitaillement sanitaire, à Marolles - Vitry-le-François (Marne) ».